Déposée le 27 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions Crépin Leblond
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « Éditions Crepin-Leblond » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-25 du 21 juin 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions Crépin Leblond domicilié(e) 14 rue du patronage laique, CS 52057 - 52902 - CHAUMONT cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 050 802 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions Crépin Leblond, Mme Vonfeld marie helene domicilié(e) 14 rue du patronage laique, CS 52057 - 52902 - CHAUMONT cedex 2 - France.
La marque Éditions Crepin-Leblond a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007370.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Editions Crépin Leblond, SARL - 14 rue du patronage laique, CS 52057 - 52902 - CHAUMONT cedex 2 - France - SIREN 542050802
Editions Crépin Leblond, Mme Vonfeld marie helene - 14 rue du patronage laique, CS 52057 - 52902 - CHAUMONT cedex 2 - France
Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Toutes publications électroniques (périodiques ou ponctuelles) notamment sous la forme de livres, magazines, lettres d'informations, journaux, revues, sondages à vocation d'information, de divertissement, d'enseignements et de recherche ; fiches d'informations thématiques, bases de données électroniques ; supports d'informations enregistrés sur tout support et notamment analogique, numérique, optique, logiciels (programmes enregistrés) et programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ;
Papier, cartons et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes (sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier) ; produits de l'imprimerie, almanachs, imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles, livres, dictionnaires, ouvrages thématiques, recueil, anthologie, encyclopédies, catalogues, brochures, photographies, fiches en papier ou en carton illustrées, matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets, stylos et crayons, autocollants et décalcomanies (articles de papeterie), caractères d'imprimerie, clichés, lithographies, calendriers, cartes postales, représentations et reproductions graphiques et photographiques, affiches ;
Publicité ; location d'espace publicitaire et diffusion de messages publicitaires sur tout support y compris numérique ou réseau Internet ; services de régie publicitaire sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs ; services d'abonnement à des journaux et à des publications en général (pour des tiers) et notamment des publications électroniques disponibles et consultables par et sur l'Internet ; service de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; agences d'information commerciales ; organisation d'expositions ou de concours à buts commerciaux ou de publicité ;
Service de télécommunications, agence de presse et d'information (nouvelles), communications par terminaux d'ordinateurs, communications audiovisuelles à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; communication télégraphiques, radiophoniques, téléphoniques et télévisuelles, services de transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphoniques, électroniques, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou par des accès privés ou réservé de type Intranet ; service de messageries informatiques, électroniques, télématiques ; courrier électronique ; diffusion, transmission de petites annonces y compris sur le réseau Internet, services de mise à disposition de forums de discussion sur Internet, communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'information accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des serveurs de bases de données notamment par les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privés ou réservés de type Intranet. Service de téléchargement de données, informations, images, sons, par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; service d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement ;
Édition et publication (autres que publicitaires) de livres, imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, brochures, affiches sur tous support y compris électroniques (numérique ou analogique), exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeable ou non téléchargeables ; publication de livres audionumériques à mémoire morte ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; organisation de loteries et de concours ; services de jeux sur tous supports y compris en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de loisirs ; services d'organisation de salons et de manifestations à des fins d'informations culturels ou éducatives.
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